Le site www.parc-naturel-perche.fr est la propriété du Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional du Perche, sis Manoir de Courboyer, F. 61340 Nocé. Tél : 02 33 85 36 36 – contact@parc-naturel-perche.fr
Le directeur de la publication de ce site web est Anick Bruneau, présidente du Parc.
Les photos utilisées dans l’ensemble des pages du site ne sont pas libres de droit à l’exception du choix de photos proposé dans la médiathèque.
Le site est réalisé et hébergé par la société RACCOURCI située à La Rochelle :
RACCOURCI Agence Web
18 boulevard Lyautey
F-17000 LA ROCHELLE
Tél. : 05 46 28 17 17
www.raccourci.fr
1. Informations techniques
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser, et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, le Parc naturel régional du Perche pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le Parc naturel régional du Perche met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations collectées auprès des prestataires touristiques, sont supposées exactes au moment de leur diffusion sur le site mais ne sont pas contractuelles.
2. Loi Informatique et libertés
L'utilisateur est informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées au Parc naturel régional du Perche, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L'utilisateur est informé qu'il dispose d'un droit d'accès et de rectification relativement à l'ensemble des données nominatives le concernant en écrivant au Parc naturel régional du Perche.
3. Propriété, Droit d'auteur
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son, savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du Parc naturel régional du Perche.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse du Parc est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
Pour l'Orne, les informations sont issues de la Base de données touristique régionale, départementale et locale normande, un projet piloté par un Consortium regroupant le Comité Régional de Tourisme de Normandie, le Comité Départemental de Tourisme du Calvados, le Comité Départemental de Tourisme de l’Eure, le Comité Départemental de Tourisme de la Manche, le Conseil départemental de l’Orne et le Comité Départemental de Tourisme de Seine-Maritime. Ce traitement fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (dossier n°1891232 v 0). Les informations des prestataires sont supposées exactes au moment de leur diffusion sur le site mais ne sont pas contractuelles. Elles n'engagent pas la responsabilité du Consortium, ni celle du Parc naturel régional du Perche ou d’autres organismes qui la collectent ou la diffusent.
Pour l'Eure-et-Loir, les informations sont issues de la base de données d'informations régionale Tourinsoft, financée par la Région Centre-Val de Loire et gérée par le Comité Régional du Tourisme Centre-Val de Loire et le Comité Départemental du Tourisme d'Eure-et-Loir. Ce traitement fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (dossier n°875838). Les informations des prestataires sont supposées exactes au moment de leur diffusion sur le site mais ne sont pas contractuelles. Elles n'engagent pas la responsabilité du Comité Départemental du Tourisme, ni celle du Parc Naturel Régional du Perche ou d’autres organismes qui la collectent ou la diffusent.